Usages limités

Sauf accord exprès dans un écrit signé par un représentant légalement autorisé de CST, les conditions suivantes s’appliquent aux produits fournis par CST, ses affiliés ou ses distributeurs. Toutes les conditions du Client qui s’ajoutent ou diffèrent de celles contenues dans le présent document, sauf si elles sont acceptées séparément par écrit par un représentant légalement autorisé de CST, sont rejetées et n’ont aucune force ou effet.

Les produits sont étiquetés avec la mention For Research Use Only ou une mention d’étiquetage similaire et n’ont pas été approuvés, autorisés ou licenciés par la FDA ou toute autre entité réglementaire étrangère ou nationale, à quelque fin que ce soit. Le client n’utilisera aucun produit à des fins diagnostiques ou thérapeutiques, ni d’aucune autre manière qui soit en contradiction avec la déclaration d’étiquetage. Les produits vendus ou sous licence par CST sont fournis au client en tant qu’utilisateur final et uniquement à des fins de recherche et de développement. Toute utilisation du produit à des fins diagnostiques, prophylactiques ou thérapeutiques, ou tout achat du produit en vue de sa revente (seul ou en tant que composant) ou à d’autres fins commerciales, nécessite une licence distincte de CST. Le client doit (a) s’abstenir de vendre, d’accorder une licence, de prêter, de donner ou de transférer de toute autre manière ou de mettre à disposition tout produit à un tiers, que ce soit seul ou en combinaison avec d’autres matériaux, ou d’utiliser les produits pour fabriquer des produits commerciaux, (b) s’abstenir de copier, de modifier, de faire de l’ingénierie inverse, de décompiler, de désassembler ou de tenter de toute autre manière de découvrir la structure ou la technologie sous-jacente des produits, ou d’utiliser les produits dans le but de développer des produits ou des services qui seraient en concurrence avec les produits ou les services de CST, (c) ne pas modifier ou supprimer des produits les marques, noms commerciaux, logos, avis ou marquages de brevets ou de droits d’auteur, (d) utiliser les produits uniquement en conformité avec les conditions de vente des produits de CST et toute documentation applicable, et (e) se conformer à toute licence, conditions de service ou accord similaire concernant tout produit ou service tiers utilisé par le client en relation avec les produits.